1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.livresenmarches.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Association Livres en Marches

Contact : contact@livresenmarches.com

Adresse :

Salle Montgrabelle

22 Rue de la Jacquere

73800 Les Marches

Hébergeur :

OVH

SAS au capital de 10.069.020 €

RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045

Siège social : 2, rue Kellermann F 59100 Roubaix

Tel. : +33 8 203 203 6

E-mail : support@ovh.com

www.ovh.com

Réalisation du site internet :

Agence Vas-y Paulette

583 rue de la Jacquère – 73800 Porte-de-Savoie

ehcoucou@vasypaulette.com / 04 79 25 41 47

www.vasypaulette.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’association Livres en Marches est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Livres en Marches. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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L’association Livres en Marches décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.livresenmarches.com.

L’association Livres en Marches s’engage à sécuriser au mieux le site www.livresenmarches.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’association Livres en Marches se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’association Livres en Marches se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.livresenmarches.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambéry.